Éditeur du site
Le site www.lacaveajaife.fr est édité par Jean-François Cabre EI, entrepreneur individuel (micro-entreprise) exerçant sous le nom commercial La Cave à Jaife.
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Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
Contenus et propriété intellectuelle
Les textes, photos et illustrations du site appartiennent à La Cave à Jaife, sauf mention contraire. Toute reproduction demande une autorisation écrite.
Les dessins de brevets reproduits dans les analyses proviennent de documents publiés par les offices de brevets et sont cités pour illustrer l’analyse, avec leur numéro de publication. Les marques et noms de produits cités appartiennent à leurs propriétaires.
Nature des analyses
Les analyses publiées portent sur des demandes de brevet rendues publiques. Une demande n’est pas un brevet délivré : ses revendications peuvent encore changer ou être refusées. Ces analyses sont une lecture technique. Elles ne constituent ni un avis juridique, ni une étude de liberté d’exploitation.
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